Mentions légales
Limitation de responsabilité
Les services et les données du présent site sont uniquement fournis à titre informatif. Il vous appartient de les vérifier. En aucun cas, nous ne saurions être tenus pour responsables des erreurs, omissions, altérations ou délais de mise à jour des informations disponibles sur ce site et de leurs éventuelles conséquences dans le cadre de leur utilisation. En accédant à ce service, vous reconnaissez utiliser les données et informations qui sont proposées à vos seuls risques et périls, et en toute hypothèse, vous êtes seul responsable de l’utilisation que vous déciderez d’en faire. Notre formulaire de contact nous permet de vous renseigner sans engagement. Aucune donnée nominative n’est conservée par le site, autre que celles que vous indiquez dans le formulaire de contact.
Droits de propriété intellectuelle
La Souvenance informe les utilisateurs de ce site que les photos et les textes de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. A ce titre, toute reproduction, utilisation, adaptation, etc., partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de La Souvenance, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon.
Données nominatives et d’identification
Les données personnelles saisies dans le formulaire de contact sont transmises à La Souvenance. Ce site n’utilise aucun cookie.
Conception et hébergement
Arociel 8 rue du Père Mersenne 72000 LE MANS Tél : 02 43 39 95 98 Fax : 02 43 39 95 99 Email : contact@arociel.fr
Copyright : Avis d’Expert - Réalisé par Arociel - Mentions légales |